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Autorisation d'occupation temporaire du souk hebdomadaire khmis sidi Bousber qui appartien au domaine public de la collectivité territoriale de Sidi Bousber pour les années 2027;2028 et 2029.
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Résumé
L'exploitation porte sur l'occupation temporaire du souk hebdomadaire dénommé Khmis Sidi Bousber, situé au centre de la commune territoriale de Sidi Bousber, chaque jeudi durant les années 2027, 2028 et 2029, soit du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029. L'assiette foncière objet de l'autorisation consiste en un terrain nu d'une superficie de 04 hectares 96 ares 95 centiares faisant l'objet de la réquisition d'immatriculation n° 30/1979, les installations de la tuerie/abattoir étant expressément exclues du périmètre. L'exploitant retenu a la charge d'assurer le nettoyage intégral du sol et des dépendances du souk dès la fin de chaque séance hebdomadaire, ainsi que la préservation et l'entretien régulier des lieux à ses frais exclusifs. Il doit également assumer l'ensemble des dépenses d'eau et d'électricité liées à son activité, souscrire une assurance couvrant sa responsabilité civile et procéder à l'affichage visible des autorisations et des tarifs pratiqués. Le versement de la redevance est exigible par tranches trimestrielles anticipées dans un délai de quinze jours suivant l'échéance auprès du régisseur des recettes ou du comptable public.
Informations clés
| Acheteur public | Commune rurale de SIDI BOUSBER |
|---|---|
| Référence | 2026/01 |
| Type | Services |
| Catégorie | Services |
| Lieu d'exécution | OUEZZANE |
| Procédure | Appel d'offres ouvert | Sur offre de prix |
| Date limite de remise des plis | 9 novembre 2026 |
| Estimation de l'administration | 340 000 MAD |
| Caution provisoire | 85 000 MAD |
| Réservé PME / auto-entrepreneurs | Non |
Source : portail officiel des marchés publics du Maroc.
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